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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Madame Guetté, seul l'orateur a la parole.
Seul M. Dumont a la parole.
La parole est à M. Mickaël Cosson.
La parole est à Mme Juliette Vilgrain.
Sur l'article unique de la proposition de résolution, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Naillet.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je me permets d'apporter une précision concernant l'organisation des séances. S'agissant de l'examen d'un texte qui tend à créer une commission d'enquête, il est d'usage qu'aucun ministre ne soit présent pendant les débats car c'est une question interne à l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve, pour un rappel au règlement.
Je mets aux voix l'article unique.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 81 Contre 0
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi constitutionnelle visant à constitutionnaliser la sécurité sociale ; Discussion de la proposition de loi visant à assurer une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales ; Discussion de la proposition ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 3831 à l'article 3.
La parole est à M. Nicolas Ray, pour soutenir l'amendement n° 847.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques pour les articles 1er à 4, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier.
La parole est à M. le ministre.
Maintenez-vous l'amendement, monsieur Ray ?
