13983 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois sous-amendements identiques, n° 4810, 4978 et 5050. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement n° 4810.
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir le sous-amendement n° 5219.
La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir le sous-amendement n° 4978.
Vous avez à nouveau la parole, madame Batho, cette fois-ci pour soutenir le sous-amendement n° 4996.
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir le sous-amendement n° 5050.
Nous avons terminé la présentation des sous-amendements à l'amendement n° 3952.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir le sous-amendement n° 5067.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 3037. Il s'agit du dernier amendement de réécriture de l'article 1er .
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 5255.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques pour le titre Ier et les articles 1 à 4 du titre II.
Le sous-amendement n° 5068 a déjà été défendu par M. Dominique Potier. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir le sous-amendement n° 5027.
Je vous informe que j'ai été saisie de plusieurs demandes de scrutin public : par le groupe La France insoumise – NUPES sur l'amendement n° 3063, par le groupe Écologiste – NUPES sur l'amendement n° 3804, et par les groupes Renaissance, La France insoumise – NUPES et Les Républicains sur les amendements n° 3952 et identiques. Les scrutins sont...
Le sous-amendement n° 5155 de Mme Sandrine Le Feur, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, est défendu. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5116.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement n° 4753.
La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir le sous-amendement n° 4854.
Chers collègues, s'il vous plaît, seul M. le ministre a la parole.
La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir le sous-amendement n° 5028.