Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5199.
Comme tout le monde…
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir le sous-amendement n° 5200.
Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5196, 5201. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 5196.
La parole est à M. Julien Dive.
Puisque vous évoquez l'organisation du débat, j'en profite pour répondre au rappel au règlement de Mme Batho au sujet de la constitutionnalité du sous-amendement n° 4742, qui a reçu un avis favorable de la commission. Ce sous-amendement fixe un objectif général en matière d'évaluation des normes allant au-delà des exigences européennes ; ledit ...
Bien sûr, vous serez libre de saisir le Conseil constitutionnel si le sous-amendement est adopté. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5115.
Le sous-amendement n° 5201 de Mme Aurélie Trouvé est défendu. Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5231, 5232. La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir le sous-amendement n° 5231.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement n° 4864.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à M. Gabriel Amard, pour soutenir le sous-amendement n° 5232.
La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 4831.
La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir le sous-amendement n° 4832.
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir le sous-amendement n° 4982.
Le sous-amendement n° 4851 de Mme Julie Delpech est défendu. La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour soutenir le sous-amendement n° 4929.
La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir le sous-amendement n° 4793.
La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir le sous-amendement n° 5058.
La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir le sous-amendement n° 4986.
La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir le sous-amendement n° 5138.
