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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762, 917).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements n° 310 et identique, à l'article 1er D. Je vous rappelle qu'un scrutin public a été annoncé sur ces amendements, ainsi que sur les amendements n° 351, 591 et 592 et sur l'ensemble de l'article 1er D. Par ailleurs, sur l'amendement n...
Nous en venons aux amendements identiques n° 310 et 332. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l'amendement n° 310.
La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 332.
La parole est à Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.
La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Matthias Tavel.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 310 et 332.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 20 Contre 96
L'amendement n° 282 de Mme la rapporteure est rédactionnel.
L'amendement n° 351 de M. Pierre Meurin est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Je mets aux voix l'amendement n° 351.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 120 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 38 Contre 82
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir l'amendement n° 39.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
