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La parole est à Mme Caroline Yadan.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1269 à l'article 3, appelé par priorité.
La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 1269.
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1938, 96 et 219, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 96 et 219 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1938.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 96.
L'amendement n° 219 de M. Nicolas Forissier est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 507.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 508.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?