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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1123, 1845 et 2469, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1123 et 1845 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 1123.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1845.
Chers collègues, je vous informe que, sur l'amendement n° 2469, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Nous examinons en discussion commune des amendements qui proposent une nouvelle rédaction de la totalité de l'alinéa 4 ; l'amendement n° 896 vise à corriger la version actuelle de cet alinéa.
Peut-être, mais, tels qu'ils sont rédigés, ces amendements s'appliquent différemment à l'alinéa 4. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2469.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mme la ministre y est défavorable !
Je mets aux voix l'amendement n° 2469.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 22 Contre 34
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions sportives (n° 384, 512).
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux.
La parole est à M. Frédéric Zgainski, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Hadrien Ghomi.
La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault.
La parole est à Mme Ersilia Soudais.
La parole est à M. Fabien Di Filippo.
La parole est à Mme Laurence Vichnievsky.
