Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 184 et 6473. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 184.
La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir les amendements n° 1826 et 1824, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 878 à l'article 19.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 2401 et identiques après l'article 19.
Sur les amendements no 264 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 878, 264, 902, 1122, 1337, 1719, 1752, 2372, 2595, 3619, 4716, 5267, 5297, 5481, 5956, 6350 et 7137, pouvant être...
Je suis saisie de seize amendements, nos 2401, 3798, 4261, 4575, 266, 566, 796, 1353, 1622, 3130, 3489, 4510, 4830, 5103, 6426 et 7123, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2401 à 4575 sont identiques, ainsi que les amendements nos 266 et suivants. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 24...
Les amendements identiques nos 4261 de Mme Chantal Jourdan et 4575 de M. Matthieu Orphelin sont défendus. Les amendements identiques nos 266 de M. Dino Cinieri, 566 de M. Loïc Dombreval, 796 de M. Pierre Cordier et 1353 de M. Yves Hemedinger sont défendus. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1622.
Les amendements identiques nos 1719 de M. Pierre Cordier, 1752 de Mme Marianne Dubois, 2372 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 2595 de M. Thibault Bazin, 3619 de M. Gérard Menuel, 4716 de M. Pierre Venteau, 5267 de M. Yves Hemedinger, 5297 de M. David Habib, 5481 de M. Jean-Claude Bouchet et 5956 de M. Rémy Rebeyrotte sont défendus. La parole est à...
Les amendements identiques nos 3130 de Mme Lise Magnier et 3489 de M. Stéphane Viry sont défendus. La parole est à M. Philippe Meyer, pour soutenir l'amendement no 4510.
L'amendement no 7137 de M. Julien Aubert est défendu. La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune.
Les amendements identiques nos 4830 de M. Bertrand Bouyx, 5103 de M. Hubert Wulfranc, 6426 de Mme Sandrine Le Feur et 7123 de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la biodiversité, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'amendement no 5944, que nous examinerons dans un instant, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 30 Contre 86
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la biodiversité, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1676, 2593 et 4564. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1676.
Je suis saisie de deux amendements, nos 6052 et 1657, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Barbara Bessot Ballot, pour soutenir l'amendement no 6052.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 146 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 136 Contre 7
