Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

233 interventions trouvées.

J'invite évidemment chacun au respect. Soyons clairs : les insultes n'ont absolument pas leur place dans cette assemblée, ni ailleurs. Monsieur Corbière, continuez votre intervention. Ce n'est pas la peine de l'interrompre à chaque réaction de l'hémicycle. Sinon, tout le monde devrait s'arrêter en permanence.

Sur l'amendement no 26095 et les amendements identiques, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Vous pouvez prendre la parole, monsieur Vallaud, d'autant plus que votre groupe ne s'était pas exprimé…

Je mets aux voix le sous-amendement no 42100, qui tend à remplacer les mots « au regard de » par les mots « eu égard à ».

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 21 Contre 74

Je suis saisi de deux séries d'amendements identiques : les nos 245 et 547, d'une part ; et, d'autre part, les amendements nos 9740, 1059, 1483, 1496, 2832, 10909, 11306, 23961, 24636, 25673 et quinze identiques du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, 27355. L'amendement no 9740 fait l'objet de plusieurs sous-amendements. Sur les am...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 9 Contre 73

Je mets aux voix le sous-amendement no 42101 de M. Dharréville, qui tend à remplacer les mots « au regard de » par les mots « afin de prendre en compte ».

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 11 Contre 69

Je mets aux voix le sous-amendement no 42102 de M. Jumel, qui tend à remplacer les mots « au regard de » par les mots « en considérant ».

L'amendement no 1059 de Mme Jeanine Dubié est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1483.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 10 Contre 72

Je mets aux voix le sous-amendement no 42153, qui tend à remplacer les mots « au regard de » par les mots « en prenant pleinement en compte ».

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 10 Contre 72

Non, nous sommes en cours de scrutin et il n'est pas possible d'interrompre la procédure une fois qu'elle est lancée.

L'amendement no 10909 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 11306.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 10 Contre 75

Les tablettes ne fonctionnent pas ? Évidemment, les écrans ne sont pas assez grands pour afficher une quarantaine d'amendements et de sous-amendements en même temps… La solution, c'est soit d'imprimer vos amendements et d'en connaître la teneur, soit de les suivre sur les tablettes.

La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement no 23852 qui fait l'objet de cinq sous-amendements, nos 42502, 42044, 42065, 42041 et 42014. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement.

Eh bien, prenez des tablettes qui suivent et suivez les débats ! Quant à moi, je ne peux que vous donner le nom du premier signataire, ce que je fais systématiquement pour éviter toute confusion. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 24636.

La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 25673 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.