Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

233 interventions trouvées.

Mes chers collègues, après trois jours de débats, je suis très heureux de vous informer que nous attaquons l'alinéa 2 de l'article 1er.

Je suis saisi de dix-huit amendements identiques, nos 1548 et identiques déposés par les membres du groupe de la France insoumise, et no 3926. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement nos 1548 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe de la France insoumise.

Je suis saisi de dix-huit amendements identiques, nos 1582 et identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, et no 3939. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1582 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.

Monsieur Petit, pour répondre à votre interrogation – je vous ai vu prêt à brandir le règlement – , je vous rappelle la nouvelle procédure. Nous sommes saisis de dix-huit amendements identiques du même groupe, et, selon la nouvelle rédaction du règlement, un député défend l'ensemble d'entre eux, au nom du groupe.

C'est une possibilité que la conférence des présidents a formellement actée, et je ne fais qu'appliquer ses décisions.

Nous allons commencer l'examen des amendements en discussion commune suivants : j'appelle les amendements nos 2, 24634 et 6. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour soutenir l'amendement no 2.

Le sous-amendement no 41819 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement no 41822.

Le sous-amendement no 41826 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir le sous-amendement no 42106.

Les sous-amendements nos 41836 de M. Pierre Dharréville et 41838 de M. Sébastien Jumel sont défendus. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir le sous-amendement no 42075.

Sur les sous-amendements no 41802, no 41804, nos 41808 et 42288 identique, ainsi que nos 41810 et 42291 identique, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission...

Madame Autain, je vais vous laisser poursuivre votre rappel au règlement, mais je veux souligner que ce qui se dit dans les médias, que ce soit Twitter ou les autres, ne concerne pas cet hémicycle.

Je n'ai entendu personne évoquer ce sujet sur ces bancs. Le même problème s'est posé hier. Nous ne pouvons passer notre temps à commenter ce qui se passe sur les réseaux sociaux.

Je vais, très respectueusement, vous laisser finir votre rappel au règlement, mais je vous demande de vous en tenir à nos procédures de travail et à la façon dont nous menons ce débat dans l'hémicycle, sans faire référence à ce qui se passe à l'extérieur.

Madame Autain, votre propos est clair, mais ne nous demandez pas d'apporter des explications à propos de ce que vous a dit un journaliste dans une émission de télévision ou de ce que vous avez lu sur les réseaux sociaux.

Monsieur Jumel, je veux bien vous laisser conclure votre propos, mais si vous vous lancez dans une partie de ping-pong, je coupe votre micro. Vous avez dépassé votre temps de parole de dix secondes. Je vous laisse finir votre phrase, mais soyez respectueux du débat et des règles.

Merci, monsieur Hutin. Je suis saisi d'un amendement no 23972 qui fait l'objet de très nombreux sous-amendements. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement.

Chers collègues, nous avons la chance de discuter en ce moment du fond du sujet. Je vous demanderai donc toute votre attention et vous prie d'écouter M. Jumel.

La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un rappel au règlement. Sur quel fondement le formulez-vous, cher collègue ?

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 41952 et 42228. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement no 41952.

Non, monsieur Jumel, vous ne pouvez aborder pas le fond du débat dans le cadre d'un rappel au règlement.