Système universel de retraite
(Article 1er)

La parole est à M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et les sous-amendements.

Sensible à votre argument, monsieur Woerth, je vais autoriser une prise de parole par groupe. La parole est à Mme Cendra Motin.

Sur l'amendement no 23966, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Woerth.

Chaque groupe qui l'a souhaité s'est exprimé. Nous ne pouvons pas jouer au ping-pong en multipliant les réponses aux réponses ! Il reste 32 000 amendements à étudier, ce qui vous laissera le temps de vous exprimer.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 12 Contre 52

Je suis saisi d'un amendement no 23855 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 41803, 41811, 42324, 41806 et 42325. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement.

Le sous-amendement no 41811 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir le sous-amendement no 42324.

Le sous-amendement no 41806 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir le sous-amendement no 42325.

Sur l'amendement no 23855 et les sous-amendements nos 41803 et 41811, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine de demandes de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Habib.

Je me ferai l'écho de votre requête auprès du président de l'Assemblée nationale. Il me semble d'ailleurs que cette demande a déjà été formulée en conférence des présidents. La parole est à M. Pierre Dharréville.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 16 Contre 59

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 15 Contre 58

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 26 Contre 58

Je suis saisi d'un amendement no 23967, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement.

Les sous-amendements nos 41845 et 42326 sont identiques. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir le sous-amendement no 41845.

Les sous-amendements nos 41848 et 42329 sont identiques. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir le sous-amendement no 41848.

Les sous-amendements nos 41851 et 42327 sont identiques. Le sous-amendement no 41851 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir le sous-amendement no 42327.

Je ne suis pas certain que cela soit de nature à apaiser le débat, mais je vous remercie pour votre rappel au règlement…

Monsieur Fuchs, monsieur Quatennens, nous avons eu des excuses d'une part, des clarifications de l'autre : je vous propose d'en rester là.

Les sous-amendements nos 41854 et 42328 sont identiques. L'amendement no 41854 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir le sous-amendement no 42328.