Bioéthique
(Article 1er)

Je suis saisi de six amendements, nos 15, 144, 1418, 1254, 597 et 1326, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 15, 144 et 1418 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 15.

Les amendements nos 144 de M. Patrick Hetzel, 1418 de M. Marc Le Fur, 1254 de Mme Blandine Brocard, 597 de Mme Agnès Thill et 1326 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de sept amendements, nos 329, 258, 261, 1023, 1044, 1434 et 264, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1023, 1044 et 1434 sont identiques. L'amendement no 329 de Mme Marie-France Lorho est défendu. Il en va de même des amendements nos 258 et 261 de Mme Emmanuelle Ménard. La parole est à M. Xavier Br...

Sur les amendements identiques nos 493 et 918, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 13, 145, 593 et 1420. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 13.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 493 et 918. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 493.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 11 Contre 57

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard. Je tiens à vous préciser que les députés non inscrits disposent encore d'une minute et vingt secondes.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 27, 131, 151, 350, 444, 544, 814, 1059, 1259, 1314, 1370, 1673, 1756, 2050, 2106 et 2117, tendant à supprimer l'article 1er. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. ...

L'amendement no 151 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 350.

L'amendement no 444 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 544.

L'amendement no 1314 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 1370.

L'amendement no 1756 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 2050.

Monsieur le ministre, je vous interromps. Cher collègues, vous pourrez vous exprimer dès que le ministre aura terminé. Le temps législatif programmé vous donne la liberté de vous exprimer quand vous le souhaitez : vous aurez tout loisir de réagir aux propos du ministre dans un instant.

On a compris, monsieur Breton ! Laissez le ministre répondre : si cela ne vous convient pas, vous pourrez reprendre la parole et poser de nouveau votre question si vous le souhaitez. Monsieur le ministre, vous avez la parole.

Merci, chers collègues, pour ces débats vivifiants et nourris. Nous allons passer au vote. Je mets aux voix les amendements identiques nos 27, 131, 151, 350, 444, 544, 814, 1059, 1259, 1314, 1370, 1673, 1756, 2050, 2106 et 2117.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 142 Nombre de suffrages exprimés 136 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 36 Contre 100

Je suis saisi de vingt et un amendements, nos 338, 334, 175, 606, 471, 368, 599, 816, 1011, 1055, 1315, 1797, 2107, 2145, 403, 1014, 1035, 1402, 1802, 2108 et 351, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 599, 816, 1011, 1055, 1315, 1797, 2107 et 2145 sont identiques, de même que les amendements nos 1014, 1035, 1402, 1...

S'il vous plaît, chers collègues. Les amendements nos 334 et 175 de Mme Emmanuelle Ménard, 606 et 471 de Mme Agnès Thill, 368 de Mme Emmanuelle Ménard et 599 de M. Éric Pauget sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 816.

Les amendements nos 2107 de M. Bernard Perrut, 2145 de Mme Josiane Corneloup, 403 de Mme Emmanuelle Ménard et 1014 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1035.

L'amendement no 1402 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement no 1802.