Bioéthique
(Article 1er)

Les amendements identiques nos 347 de M. Patrick Hetzel et 823 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 29 de M. Xavier Breton, 349 de M. Patrick Hetzel et 618 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements nos 1626 de Mme Agnès Thill et 1354 de M. Charles de Courson, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 31, 351, 670, 897, 1107 et 1992. Les amendements identiques nos 31 de M. Xavier Breton et 351 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 670.

Les amendements identiques nos 897 de M. Thibault Bazin, 1107 de Mme Véronique Louwagie et 1992 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1033, 263 et 1628, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 263 et 1628 sont identiques. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1033.

L'amendement no 1628 de Mme Agnès Thill est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 32, 352, 569, 898 et 126, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 32, 352, 569 et 898 sont identiques. L'amendement no 32 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 352.

L'amendement no 569 de M. Philippe Gosselin est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 898.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 33, 353, 825 et 2118. L'amendement no 33 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 353.

Je tiens à rappeler que la conférence des présidents a fixé à cinquante heures le temps programmé, qui a été mis en place par votre famille politique, chers collègues du groupe Les Républicains. Je propose donc que nous respections le choix de la conférence des présidents.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1312, 1048 et 1357, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1048 et 1357 sont identiques. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 1312.

Vérification faite, madame de Vaucouleurs, c'est l'adoption de l'amendement no 1023 qui aurait fait tomber le vôtre. Vous avez la parole pour le défendre.

Sur l'amendement no 1048, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir cet amendement.

J'ai encore deux demandes de prise de parole, puisque le temps programmé permet à chacun de s'exprimer pleinement sur ces sujets importants…

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 7 Contre 47

Les amendements identiques nos 133 de Mme Annie Genevard et 1515 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1358 et 1538, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1358.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1448, 36, 357, 570, 899 et 1631, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 36, 357, 570, 899 et 1631 sont identiques. Les amendements nos 1448 de Mme Emmanuelle Ménard, 36 de M. Xavier Breton, 357 de M. Patrick Hetzel et 570 de M. Philippe Gosselin sont défendus. La parole e...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 903 et 1634. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 903.