Les amendements de Naïma Moutchou pour ce dossier
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La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 1450, sur lequel je suis saisie, par le groupe Rassemblement national, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 306 Nombre de suffrages exprimés 262 Majorité absolue 132 Pour l'adoption 85 Contre 177
La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir les amendements n° 3209 et 3210, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je donne la parole à deux orateurs supplémentaires, puis à M. le ministre délégué, puis nous procéderons au scrutin. La parole est à M. Vincent Thiébaut.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 318 Nombre de suffrages exprimés 306 Majorité absolue 154 Pour l'adoption 149 Contre 157
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 323 Nombre de suffrages exprimés 312 Majorité absolue 157 Pour l'adoption 151 Contre 161
Sur l'amendement n° 2648, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault.
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir les amendements n° 2648 et 2667, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 254 Nombre de suffrages exprimés 221 Majorité absolue 111 Pour l'adoption 70 Contre 151
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292). Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1696 portant article additionnel après l'article 3.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Comme hier, je vous propose, dans la mesure du possible, de donner la parole à deux orateurs par amendement : l'un favorable, l'autre défavorable. La parole est à M. Marc Le Fur.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 3124, 1552, 2960 et 2984, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1552, 2960 et 2984 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3124.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 793, 915, 2609, 657, 2201, 2203, 2021, 2637, 2781, 3175, 1727, 1876, 2205 et 2207 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 793, 915 et 2609, les amendements n° 2021, 2637 et 2781, ainsi que les amendements n° 3175, 1727, 1876 et 2205 sont identiques. La parole est à M. Nicola...
L'amendement n° 2201 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 2203.
L'amendement n° 2637 de M. Aurélien Taché est défendu. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l'amendement n° 2781.
L'amendement n° 3175 de la commission des finances est défendu. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement n° 1727.
Les amendements identiques n° 1876 de M. Charles de Courson et 2205 de M. Thibault Bazin, ainsi que l'amendement n° 2207 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2639 et 2783. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement n° 2639.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3125 et 1879. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3125 de la commission des finances.
