La séance est ouverte à dix-sept heures trente.

(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)

La commission auditionne M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), sur le rapport d'activité 2022 de l'Arcom.

Cette réunion n'a pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; elle est accessible sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante : https://assnat.fr/QAIyjT

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), sur le rapport d’activité 2022 de l’Arcom

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

La séance est levée à dix-neuf heures cinq.

Présences en réunion

Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Fabienne Colboc, M. Hendrik Davi, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Frédéric Maillot, Mme Sophie Mette, M. Julien Odoul, M. Emmanuel Pellerin, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Christopher Weissberg

Excusés. – Mme Géraldine Bannier, M. Francis Dubois, M. Philippe Emmanuel, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Isabelle Périgault, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud