La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné le rapport de la mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées .

(Mme Laure Miller, présidente ; Mme Manon Meunier et M. Hubert Ott, corapporteurs)

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/ypHyL5

Présentation du rapport de la mission d’information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l’évaluation des politiques publiques associées

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Vote

À l'issue de sa réunion, la commission a autorisé la publication du rapport d'information.

Informations relatives à la Commission

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a désigné Mmes Catherine Couturier et Sandrine Le Feur, corapporteures de la mission d'évaluation de l'impact de la loi du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 15 heures

Présents. - M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, Mme Christine Arrighi, M. Joël Aviragnet, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Catherine Couturier, M. Hendrik Davi, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Inaki Echaniz, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Sandra Regol, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, M. Jean-Victor Castor, M. André Chassaigne, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Matthieu Marchio, M. Jean-Pierre Taite, Mme Anne-Cécile Violland

Assistaient également à la réunion. - M. Idir Boumertit, M. Sylvain Carrière, M. Éric Martineau, Mme Laure Miller, Mme Sophie Panonacle, M. Jean-Pierre Vigier