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Dossiers parlementaires de
Charles Sitzenstuhl
Motion de censure
(
26 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
25 interventions
)
Protection des logements contre l'occupation illicite
(
20 interventions
)
Programmation militaire 2024-2030
(
14 interventions
)
Loi européenne sur l'espace
(
12 interventions
)
Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
(
11 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative à la guerre en ukraine et aux conséquences pour la france
(
10 interventions
)
Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile
(
10 interventions
)
Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
(
10 interventions
)
Encadrer l'intervention des cabinets de conseil privés
(
9 interventions
)
Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la france
(
9 interventions
)
Industrie verte
(
8 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
7 interventions
)
Déclaration du gouvernement relative au bilan de la présidence française de l'union européenne
(
6 interventions
)
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
5 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027
(
5 interventions
)
Sécurité des élus locaux et protection des maires
(
5 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
4 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
4 interventions
)
Sécuriser et réguler l'espace numérique
(
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
4 interventions
)
Moratoire sur le déploiement des mégabassines
(
4 interventions
)
Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole
(
4 interventions
)
Livre vii du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer,
rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
(
4 interventions
)
Protéger le groupe Électricité de france d'un démembrement
(
3 interventions
)
Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2022)
(
3 interventions
)
Discussion des articles (projet de loi)
(
3 interventions
)
Protéger et garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
(
2 interventions
)
Réintégration du personnel des établissements de santé non vacciné
(
2 interventions
)
Structuration financement moyens et modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
(
2 interventions
)
Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021)
(
2 interventions
)
Discussion d'une proposition de loi
(
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
(
2 interventions
)
Conférence sur l'avenir de l'europe
(
2 interventions
)
Reconnaissance des métiers de la médiation sociale
(
2 interventions
)
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
(
1 intervention
)
Lutte contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
(
1 intervention
)
Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
(
1 intervention
)
Les salaires en france
(
1 intervention
)
Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
(
1 intervention
)
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