Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Charles Sitzenstuhl

, ancien député REN de la 5ème circonscription du Bas-Rhin

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

  Présences détectées     Participations     Vacances parlementaires   Médiane des députés    Lire plus d'explications

Informations

Contact

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

ProposésSignés
243Total1546
36adoptés384
31rejetés115
22tombés88
49retirés286
13non soutenus51
36irrecevables216
56en attente406

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Tous ses mots

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

Derniers commentaires concernant les travaux de Charles Sitzenstuhl Flux rss

À propos d'une question écrite du 12/03/2024, PAUL GERARD NUNNINGER a dit le 13/05/2024 :

Avatar par défaut

A la demande d'une égalité de traitement, suite aux décrets de 2000, 2004, pour les orphelins de la Seconde guerre mondiale des régions annexées et en cause notamment, les orphelins des victimes de l'incorporation de force, la France propose des aides sociales distillées par les ONACVG qui filtre...

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

Motion de censure - Suite à ses propos du 28/11/2022, Hervé H a dit le 05/09/2023 :

Avatar par défaut

Les chiffres à prendre sont ceux du premier tour .. A peine un tiers de la moitié des votants, même pas un français sur 2 finalement pour Macron, le fossoyeur de la France. Je connais un GRAND homme qui en aurait tiré des conclusions... .. Comme vous êtes aux Finances, expliquez moi où passe mon ...

Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires

Voir les 6 commentaires