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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Virginie Duby-Muller.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements n° 43 et 44, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Violette Spillebout.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Denis Masséglia.
Je mets aux voix l'amendement n° 44.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 49 Contre 7
La parole est à Mme Caroline Yadan, pour soutenir l'amendement n° 61.
Ma chère collègue, excusez-moi mais l'adoption de l'amendement n° 44 a fait tomber le vôtre ainsi que le suivant, l'amendement n° 21. Je suis donc obligée de vous reprendre le micro.
La séance est suspendue.
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements, n° 198 et 88, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arthur Delaporte, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 198.
La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l'amendement n° 88.
Sur cet amendement n° 88, j'ai été saisie – avant sa défense – par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'article 2 C, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 32, qui fait l'objet du sous-amendement n° 192.
La parole est à M. Arthur Delaporte, rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 192.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Esquenet-Goxes, pour soutenir l'amendement n° 36.
