Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Interventions en hémicycle de Valérie Rabault


13983 interventions trouvées.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 97 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 93 Contre 4

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 97 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 95 Contre 2

La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 143 qui ne fera finalement pas l'objet d'un scrutin public.

Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du texte aurait lieu le mardi 4 avril, après les questions au Gouvernement.

Prochaine séance à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. La séance est levée.

L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution portant sur la reconnaissance et la condamnation de la grande famine de 1932-1933, connue sous le nom d'Holodomor, comme génocide (n° 770). Avant de commencer la discussion, je tiens à saluer la présence dans les tribunes...