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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Kévin Mauvieux, pour soutenir l'amendement n° 16650.
La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics, pour donner l'avis du Gouvernement.
Mes chers collègues, plusieurs d'entre vous demandent la parole. Notre règlement prévoit sur les amendements en discussion, l'intervention d'un orateur pour et d'un orateur contre. J'entends que certains, dans la majorité, ne sont pas d'accord ; je leur rappelle que le règlement a été modifié sous la précédente législature, à leur initiative.
J'applique le règlement tel qu'il existe. La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à M. Benjamin Lucas.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour un rappel au règlement.
J'applique l'alinéa 7 de l'article 100,…
…aux termes duquel « sont entendus […] deux orateurs, dont un au moins est d'opinion contraire ». J'ai donc donné la parole à un député favorable aux amendements et à un autre qui était contre.
La parole est à M. Emeric Salmon, pour un rappel au règlement – sur le fondement de quel article ?
Il ne vous aura pas échappé – mais peut-être n'étiez-vous pas encore arrivé – que, dans leur quasi-totalité, les amendements identiques de cette série ont été défendus sans prise de parole.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2813, 2873, 3097, 3529, 3725, 5562, 9311, 11160, 13944, 14031 et 16650.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 177 Nombre de suffrages exprimés 177 Majorité absolue 89 Pour l'adoption 65 Contre 112
Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 3128, 3591, 4649, 5238, 5620, 6661, 7222, 9832, 10754 et 16318. Les amendements identiques n° 3128 de Mme Marianne Maximi, 3591 de Mme Ségolène Amiot, 4649 de Mme Martine Etienne, 5238 de Mme Clémentine Autain, 5620 de Mme Mathilde Panot et 6661 de M. Maxime Laisney sont défendus. La parole est...
Merci, cher collègue.
Les amendements n° 9832 de M. Hadrien Clouet et 10754 de M. Jean-François Coulomme sont défendus. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement n° 16318.
Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Frédéric Cabrolier.
