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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je suis saisie d'une nouvelle série de neuf amendements identiques, n° 2816, 2875, 3144, 3531, 3727, 5300, 5564, 11196 et 13946. La parole est à M. Jean-François Coulomme, pour soutenir l'amendement n° 2816.
Les amendements identiques n° 2875 de Mme Ségolène Amiot, 3144 de M. Léo Walter, 3531 de Mme Caroline Fiat, 3727 de Mme Pascale Martin, 5300 de Mme Aurélie Trouvé, 5564 de Mme Mathilde Panot, 11196 de Mme Clémence Guetté et 13946 de M. Hadrien Clouet sont défendus.
Dans la mesure où tous les amendements identiques de cette série ont été déposés par des députés appartenant au même groupe, j'appliquerai l'alinéa 5 de l'article 100. L'amendement n° 5300 est donc bien déclaré défendu.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Di Filippo.
La parole est à Mme Farida Amrani.
Nous en venons à une autre série de dix amendements identiques, n° 2369, 2817, 2876, 3207, 3532, 3728, 5301, 5565, 11260 et 13947. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement n° 2369.
Les amendements n° 2817 de M. Ugo Bernalicis, 2876 de Mme Ségolène Amiot et 3207 de M. Léo Walter sont défendus. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 3532.
Les amendements n° 3728 et Mme Pascale Martin, 5301 de Mme Aurélie Trouvé, 5565 de Mme Mathilde Panot, 11260 de Mme Clémence Guetté et 13947 de M. Hadrien Clouet sont défendus.
Quel est l'avis de la commission sur ces dix amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
La parole est à M. François Piquemal.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 3112, 3575, 3748, 4532, 5222, 5592, 6839, 7070, 10739, 16321, 19449, 16416, 16421, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 3112, 3575, 3748, 4532, 5222, 5592, 6839, 7070, 10739, 16321 sont identiques. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande...
Les amendements identiques n° 3112 de Mme Marianne Maximi, 3575 de Mme Ségolène Amiot, 3748 de Mme Pascale Martin, 4532 de Mme Martine Étienne, 5222 de Mme Clémentine Autain, 5592 de Mme Mathilde Panot sont défendus. La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l'amendement n° 6839.
Les amendements n° 7070 de M. Bastien Lachaud et 10739 de M. Jean-François Coulomme sont défendus. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l'amendement n° 16321.
La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, pour soutenir l'amendement n° 19449.
La parole est à M. Sylvain Maillard, pour un rappel au règlement.
Monsieur Maillard, vous étiez député sous la précédente législature et c'est la majorité à laquelle vous apparteniez qui avait voté la réforme du règlement prévoyant le don de parole à un orateur pour et à un orateur contre un amendement.
