13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Max Mathiasin.
La parole est à M. Guillaume Vuilletet.
La parole est à Mme Hélène Laporte.
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
La parole est à M. Mansour Kamardine.
La parole est à Mme Maud Petit.
La parole est à M. Philippe Naillet.
Merci, monsieur le député.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, l'article unique de la proposition de résolution.
La parole est à M. Christian Baptiste.
La parole est à M. Perceval Gaillard.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Nous en venons aux amendements à l'article. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 6.
Sur l'ensemble de la proposition de résolution, je suis par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 7 et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ra...
La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir le sous-amendement n° 9.
La parole est à Mme Maud Petit, pour soutenir l'amendement n° 2.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 9 et l'amendement n° 2 ?
La parole est à M. Guillaume Vuilletet.