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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 2 bis . La parole est à M. Maxime Laisney.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 896.
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
Je vous propose d'examiner l'article 2 bis ainsi que les amendements portant article additionnel après cet article. Je suspendrai ensuite la séance quelques minutes, avant d'aborder l'article 4, afin que nous puissions échanger avec le Gouvernement.
La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour donner l'avis du Gouvernement.
L'amendement n° 1404 de M. Philippe Ballard est défendu. La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Delphine Batho.
Je suis saisie de quatorze amendements, n° 157, 935, 1185, 2768, 1990, 53, 2871, 1730, 1735, 2747, 1284, 605, 726 et 1661, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 157, 935 et 1185 sont identiques, tout comme les amendements n° 605 et 726. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 157.
La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 935.
L'amendement n° 1118 de Mme Isabelle Périgault est défendu.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Les amendements n° 1185 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 2768 de M. Emmanuel Maquet, 1990 de M. Éric Ciotti, 53 de M. Julien Rancoule, 2871 de M. Emmanuel Maquet sont défendus, tout comme les amendements n° 1730 et 1735 de M. Marc Le Fur. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 2747.
L'amendement n° 2414 de Mme Sophia Chikirou est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
L'amendement n° 1284 de M. Thomas Ménagé est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 605.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 726 de M. Julien Dive et 1661 de M. Julien Odoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
