Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
L'amendement n° 1415 de M. Sébastien Jumel est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Patrice Perrot, pour soutenir l'amendement n° 343.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 1013 de Mme Christine Engrand est défendu.
L'amendement n° 2415 de Mme Sophia Chikirou, portant article additionnel après l'article 2 bis , est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1192 et 1532. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 1192.
La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement n° 2978.
L'amendement n° 1532 de M. Pierre Meurin est défendu.
Quel est l'avis de la commission ?
La séance est suspendue.
Les amendements n° 2460 de M. Maxime Laisney et 2459 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus.
La séance est reprise. Chers collègues, je vous informe qu'à la demande du Gouvernement, en application de l'article 95, alinéa 4 du règlement, la discussion de l'article 4 et des amendements portant article additionnel après cet article, ainsi que de l'article 11 decies et des amendements portant article additionnel après cet article, ...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 892 et 900. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 892.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Clémence Guetté, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Vincent Thiébaut.
La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 900.
