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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1858.
L'amendement n° 39 de M. Vincent Descoeur est défendu.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 354 et 443. La parole est à Mme Michèle Peyron, pour soutenir l'amendement n° 354.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 192 et 2028. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 192.
L'amendement n° 443 de M. Jean-Yves Bony est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2028.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 1670 de M. Pierre Meurin est défendu.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2720 tendant à supprimer l'article 11 bis A.
L'amendement n° 1296 de M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis, est rédactionnel.
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement n° 1609.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2719.
La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 901 rectifié.
En raison de l'adoption de l'amendement de M. le rapporteur pour avis, cet amendement est tombé, cher collègue. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1859.
