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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement n° 1030.
La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l'amendement n° 2884, sur lequel je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 809.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 55, 311, 732, 2312 et 2775. Les amendements n° 55 de M. Damien Adam, 311 de M. Bertrand Pancher, 732 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback et 2312 de M. Jean-Luc Fugit sont défendus. La parole est à M. David Amiel, pour soutenir l'amendement n° 2775.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 2884.
L'amendement n° 1294 de M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis, est rédactionnel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 17 Contre 41
Les amendements n° 1449 de M. Emmanuel Maquet et 1413 de M. Sébastien Jumel sont défendus.
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur.
