Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
L'amendement n° 1214 de M. Sébastien Peytavie, qui fait l'objet du sous-amendement n° 3171, est défendu. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement n° 3171.
Les amendements n° 239 et 238 de M. Pierre Meurin ainsi que l'amendement n° 829 de M. Jérôme Nury sont défendus. La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements.
La séance est reprise.
Je suis saisie de trois amendements de suppression, n° 1486, 1602 et 2120. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 1486.
L'amendement n° 1865 de Mme Danielle Brulebois est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 1602.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 2120 de M. Pierre Vatin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Je suis saisie de neuf amendements, n° 525, 782, 1696, 2039, 2613, 710, 919, 526, 1697, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 525, 782, 1696, 2039 et 2613 sont identiques, de même que les amendements n° 526 et 1697. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 525.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 782.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1696.
Les amendements n° 2039 de Mme Pascale Boyer, 2613 de Mme Nathalie Bassire, 710 de M. Julien Dive, 919 de M. Dominique Potier et 526 de M. Jean-Yves Bony sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1697.
L'amendement n° 92 de M. Sébastien Peytavie est défendu. Le sous-amendement n° 3173 de M. Charles Fournier est défendu également.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 1217.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
