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La parole est à Mme Lise Magnier.
La parole est à M. Charles Fournier.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Emmanuel Pellerin, pour soutenir l'amendement n° 122.
L'amendement n° 1587 de Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis, est rédactionnel.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1690, 2093, 1791, 2474, 2473, 1892, 1851, 2796, 1831, 2472, 2795, 1802, 2794 et 3010, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1851 et 2796 sont identiques, de même que les n° 1831 et 2472 ainsi que les n° 2795, 1802 et 2794. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour s...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 2687.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir l'amendement n° 2093.
Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 2474, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 1791 et 1892, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES de deux demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale...
La parole est à M. Éric Girardin, pour soutenir l'amendement n° 2215.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir les amendements n° 2474 et 2473, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, n° 1101 et 2892, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1101 de Mme Hélène Laporte est défendu. La parole est à M. Philippe Bolo, pour soutenir l'amendement n° 2892.
La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 1892.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?