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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie.
Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 36 Contre 16
Sur l'amendement n° 58, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir cet amendement.
La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement n° 571.
Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements n° 2311 et 2295 de M. Philippe Naillet, portant article additionnel après l'article 11 quater A, sont défendus.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de quatre amendements de suppression, n° 699, 1500, 2477 et 2872. Sur l'amendement n° 699, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 699 de Mme Yaël Menache est défendu. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour sou...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2477.
Je mets aux voix l'amendement n° 58.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 22 Contre 32
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 876.
L'amendement n° 2872 de M. Pierre Meurin est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Prisca Thevenot.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 663 et 2839. L'amendement n° 663 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2839.
