Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1070 et 2043. L'amendement n° 1070 de M. Francis Dubois est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2043.
L'amendement n° 743 de Mme Yaël Menache est défendu.
Je mets aux voix l'amendement n° 1892.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement n° 2893.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 199 de Mme Alexandra Masson est défendu.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1851 et 2796.
Je suis saisie de sept amendements, n° 515, 1306, 1550, 2036, 2368, 164 et 1692 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 515, 1306, 1550, 2036 et 2368 sont identiques. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 515.
Monsieur Pahun, retirez-vous l'amendement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 21 Contre 38
L'amendement n° 1306 de M. Jorys Bovet est défendu. La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement n° 1550.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2036.
La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 1785.
L'amendement n° 2368 de Mme Nathalie Bassire est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 164.
Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 2081, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements portant article additionnel après l'article 11 ter . La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l'amendement n° 2746.
