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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir l'amendement n° 2000.
La parole est à Mme Pascale Boyer.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Philippe Bolo, pour soutenir l'amendement n° 2895.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 1669.
Je suis saisie de six amendements, n° 432, 2040, 719, 2306, 1457 et 433, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 432 et 2040 sont identiques, de même que les n° 719 et 2306. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 432.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 699, 1500, 2477 et 2872.
La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement identique n° 2040.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 21 Contre 32
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2014.
Les amendements n° 719 de M. Julien Dive et 2306 de M. Antoine Vermorel-Marques sont défendus, ainsi que l'amendement n° 1457 de M. Emmanuel Maquet. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 433.
Quel est l'avis de la commission ?
Prochaine séance, dimanche 11 décembre, à dix-sept heures, sous réserve de la décision de la conférence des présidents : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.
Quel est l'avis de la commission ?
