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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 745, 1702 et 2456, tendant à supprimer l'article 10. L'amendement n° 745 de Mme Yaël Menache est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1702.
La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2456.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Meurin.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 745, 1702 et 2456.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 13 Contre 35
L'amendement n° 2455 de Mme Aurélie Trouvé est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 2454 de Mme Aurélie Trouvé est défendu.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 2969, 1251, 1866 et 2022, visant à rétablir l'article 10 bis supprimé par la commission. Ces amendements peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1866 et 2022 sont identiques. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir les amendements n° 2969 et 1251, qui peuvent faire l'ob...
L'amendement n° 1866 de Mme Danielle Brulebois est défendu. La parole est à M. Anthony Brosse, pour soutenir l'amendement n° 2022.
Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
