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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 2193 de M. Henri Alfandari, rapporteur, est rédactionnel.
Je suis saisie de trois amendements, n° 2074, 2809 et 2197, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2074 et 2809 sont identiques. L'amendement n° 2074 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert est défendu. La parole est à Mme Félicie Gérard, pour soutenir l'amendement n° 2809.
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2197.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2023 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.
La séance est ouverte.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 3 et aux amendements portant article additionnel après l'article 3, appelés par priorité à la demande de la commission.
La parole est à Mme Mathilde Paris.
La parole est à M. Charles Fournier.
La parole est à M. Maxime Laisney.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Vincent Thiébaut.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
La parole est à M. Paul Molac.
La parole est à M. Dominique Potier.
Sur l'amendement n° 2078, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 330 et identiques, je suis saisie par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, et Gauche démocrate et républicaine – NUPES, d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont a...
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour donner l'avis du Gouvernement.
