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La parole est à Mme Charlotte Leduc, pour soutenir le sous-amendement n° 338.
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 337.
La parole est à M. William Martinet, pour soutenir le sous-amendement n° 342.
La parole est à M. Thomas Portes, pour soutenir le sous-amendement n° 344.
Monsieur Portes, j'utilise de nouveau l'alinéa 6 de l'article 54 du règlement…
Certes, mais ce n'est pas le sujet du sous-amendement que vous soutenez.
La parole est à M. William Martinet, pour un rappel au règlement.
Monsieur Martinet, la « question », c'est ce qui se rapporte à l'amendement.
Il faut lire les alinéas précédents de l'article 54. Je pourrais aussi aller plus loin puisque la dernière phrase de l'alinéa 6, que vous n'avez pas lue, indique que « dans ce cas, le président ordonne que ses paroles ne figureront plus au procès-verbal ». Je n'appliquerai pas cette disposition, mais nous devons poursuivre sereinement nos déba...
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 127 et sur les sous-amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Caroline Yadan, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Stéphane Peu.
La parole est à M. Thomas Portes, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Edwige Diaz, pour soutenir l'amendement n° 119, qui fait l'objet de plusieurs sous amendements.
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 372.
La parole est à M. William Martinet, pour soutenir le sous-amendement n° 384.
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 374.
La parole est à M. Thomas Portes, pour soutenir le sous-amendement n° 386.
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 364.