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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Antoine Léaument.
La parole est à Mme Cécile Untermaier.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 730.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alexis Corbière.
Merci, monsieur Corbière. En général, nous entendons un orateur pour un amendement, un orateur contre.
Le ministre est libre dans sa parole, monsieur Corbière. Il a le droit de dire ce qu'il souhaite.
Je ne contrôle pas la parole des parlementaires, c'est la moindre des choses. Ici, à l'Assemblée nationale, la parole est libre, pourvu qu'il n'y ait pas d'insulte et que l'on respecte les principes édictés par le règlement.
Dire que vous venez d'arriver n'est pas une insulte, monsieur Corbière. La parole est à M. Christophe Naegelen.
Monsieur Naegelen, soit vous faites un rappel au règlement, et il faudra me dire quel est l'article du règlement qui n'aurait pas été respecté, soit il faut en rester à l'amendement. Je vous rappelle la règle : un orateur pour l'amendement, un contre. Êtes-vous pour ou contre ?
Je mets donc aux voix l'amendement.
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour un rappel au règlement. Sur le fondement de quel article ?
Monsieur Bernalicis, l'alinéa 3 mentionne « une mise en cause personnelle » : il n'y a pas de mise en cause personnelle.
Non. On lit ensuite « qui interpelle un autre député ou qui adresse à un ou plusieurs de ses collègues des injures, provocations ou menaces ». Il n'y a eu ni injure, ni provocation, ni menace. Je n'accepte donc pas votre rappel au règlement.
L'amendement n° 1074 de M. le rapporteur est rédactionnel.
La parole est à M. Jean-François Coulomme, pour soutenir l'amendement n° 1055.
Quel est l'avis de la commission ?
