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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je rappelle que notre règlement prévoit que s'expriment un orateur favorable à l'amendement et un autre contre. Or ils se sont exprimés. Je donne donc la parole à M. Inaki Echaniz, qui est l'auteur de l'amendement, puis à M. le rapporteur général, puis nous passerons au vote. La parole est à M. Inaki Echaniz.
Merci, monsieur le député.
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un rappel au règlement. Sur quel article se fonde-t-il ?
Lors de la séance précédente, chaque groupe a pu s'exprimer. Autoriser un orateur par groupe à prendre la parole n'est pas une obligation mais une possibilité offerte à la présidence : j'en ai déjà usé, je ne le referai pas présentement.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 2012.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 299 Nombre de suffrages exprimés 223 Majorité absolue 112 Pour l'adoption 75 Contre 148
Je mets aux voix l'amendement n° 1956.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 299 Nombre de suffrages exprimés 223 Majorité absolue 112 Pour l'adoption 75 Contre 148
Sur les amendements identiques n° 113 et 352, sur les amendements identiques n° 673 et 933, sur les amendements identiques n° 111, 346 et 1181, sur les amendements identiques n° 3140, 61, 219, 313, 1065, 1073, 1120, 1282, 1366, 1473, 1616, 1900, 2900 et 3361, et sur les amendements identiques n° 193, 348, 554, 1070, 1161, 1182, 1397, 2359, 2755...
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Le Fur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 113 et 352.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 259 Nombre de suffrages exprimés 258 Majorité absolue 130 Pour l'adoption 98 Contre 160
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 673 et 933. L'amendement n° 673 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 933.
Quel est l'avis de la commission ?
