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La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement n° 1332.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 909, 1176 et 2382. L'amendement n° 909 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 1176.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 2382.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir l'amendement n° 2867.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.
La parole est à M. Sylvain Maillard.
La parole est à M. Julien Bayou.