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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Les amendements n° 549 de M. Marc Le Fur et 1107 de M. Fabrice Brun sont défendus.
Je suis saisie de deux amendements, n° 921 et 17, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 921.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Veuillez m'excuser, madame Bonnivard. Je pensais que votre amendement n'était pas défendu ; je ne vous ai donc pas donné la parole après Mme Dalloz. Vous avez la parole pour soutenir l'amendement n° 17.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de cinq amendements, n° 981, 1983, 249, 928 et 2435, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 981 et 1983 sont identiques, ainsi que les amendements n° 928 et 2435. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 981.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 1983.
La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement n° 249.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 928.
L'amendement n° 2435 de M. Nicolas Forissier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Kévin Mauvieux.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Bruno Millienne, pour un rappel au règlement.
Tout rapporteur a le droit de retirer un amendement voté par la commission, à l'image de ce que peut faire le rapporteur général s'agissant de la commission des finances.
On peut le reprendre, bien entendu, mais je rappelle que si le n° 1983 a été retiré tout à l'heure, il y a un amendement identique, le n° 981, qui est maintenu. De toute façon, il y aura donc un vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
