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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 932 et 2691. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 932.
La parole est à M. Marcellin Nadeau, pour soutenir l'amendement n° 2691.
La parole est à Mme Claudia Rouaux.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Guiraud.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Monsieur Guiraud, je vous invite à vous exprimer pour ou contre les deux amendements en discussion.
Vous pouvez faire un rappel au règlement si vous le souhaitez…
La parole est à M. le ministre délégué.
Sur les amendements identiques n° 784 et 1060, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements, n° 784, 1060 et 931, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°...
La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement n° 1060.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 931.
Je mets aux voix l'amendement n° 631.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 173 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 85 Contre 88
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l'avis de la commission ?
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Béatrice Roullaud.
