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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Nicolas Sansu.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 784 et 1060.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 154 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 44 Contre 86
La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement n° 3575.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir les amendements n° 1488, 1483, 1484 et 1485, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Inaki Echaniz.
La parole est à M. François Jolivet.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 267.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 247 de Mme Véronique Louwagie est défendu.
Je suis saisie de trois amendements, n° 2558, 1794 et 815, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 2558.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour soutenir l'amendement n° 1794.
La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l'amendement n° 815.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements ?
