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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1051.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Metzdorf, pour soutenir l'amendement n° 1316.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 819 de Mme Marie-Pierre Rixain est défendu.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 1341, 2514, 1410 et 1448, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1341 et 2514 sont identiques. Les amendements identiques n° 1341 de Mme Christelle D'Intorni et 2514 de M. Yannick Neuder sont défendus, de même que les amendements n° 1410 de Mme Emmanuelle Ménard et 1448 de M. ...
La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 792.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur les amendements n° 2472, 3367 et 2470, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 1374 et 2472, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour souteni...
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 2472.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
