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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Manuel Bompard.
La parole est à Mme Lise Magnier.
La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à M. David Amiel.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
En application de l'article 65 de notre règlement, je mets aux voix l'amendement n° 3486 par scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 335 Nombre de suffrages exprimés 315 Majorité absolue 158 Pour l'adoption 227 Contre 88
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 3523.
L'amendement n° 3477 de M. Jean-Paul Mattei est défendu.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 3126, 1882 et 2547. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3126.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1882.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2547.
Votre avis, monsieur le rapporteur général ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je vais mettre aux voix les amendements identiques n° 3126, 1882 et 2547 par scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 296 Nombre de suffrages exprimés 291 Majorité absolue 146 Pour l'adoption 155 Contre 136
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 540 et 588. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 540.
La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 588.
