13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir l'amendement n° 944.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir le sous-amendement n° 989.
La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir le sous-amendement n° 1047.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 435, le dernier de la discussion commune.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La règle habituelle consiste à donner la parole à un opposant et à un défenseur par amendement. Je vois que plusieurs d'entre vous souhaitent s'exprimer. Comme plusieurs amendements ont été défendus, je vais donner la parole à un intervenant par groupe. La parole est à M. Philippe Brun.
La parole est à M. Lionel Tivoli.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à M. Manuel Bompard.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
La parole est à Mme Aurore Bergé.
La parole est à M. Jean-Marc Tellier.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La séance est suspendue.
La séance est reprise. Sur l'amendement n° 913, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement n° 913.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?