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La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 198.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur ces amendements, j'ai plusieurs demandes de parole. Alors que le règlement dispose que peuvent s'exprimer deux orateurs dont un au moins d'opinion contraire, je vous propose de l'accorder à un orateur par groupe. La parole est à M. Adrien Quatennens.
La parole est à M. Lionel Royer-Perreaut.
Merci, cher collègue.
Votre temps est écoulé, monsieur Royer-Perreaut. La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Stéphane Peu.
Il faut conclure, cher collègue.
Votre temps est écoulé, monsieur Peu. La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Philippe Naillet.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Sébastien Chenu.
Je mets aux voix l'amendement n° 878.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 291 Nombre de suffrages exprimés 241 Majorité absolue 121 Pour l'adoption 86 Contre 155
Sur les amendements n° 993 et 767 rectifié, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 464.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Il y a plusieurs demandes d'intervention. Je rappelle que la règle est de donner la parole à deux orateurs, un en faveur de l'amendement et un autre qui y est opposé. Pour cet amendement qui concerne les étudiants, je vais exceptionnellement…
…donner la parole à deux orateurs favorables à l'amendement et à deux qui y sont opposés.