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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. William Martinet.
La parole est à M. Frédéric Maillot.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Je suis saisi de deux amendements, n° 734 et 339, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thomas Ménagé, qui les présente tous les deux.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à Mme Mathilde Paris.
Je mets aux voix l'amendement n° 734.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 274 Nombre de suffrages exprimés 271 Majorité absolue 136 Pour l'adoption 75 Contre 196
Je mets aux voix l'amendement n° 339.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 246 Nombre de suffrages exprimés 243 Majorité absolue 122 Pour l'adoption 75 Contre 168
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 275.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Piquemal.
Je mets aux voix l'amendement n° 275.
Nous allons procéder à la mise aux voix par assis et levé.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 971, 264, 647 et 993, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 993 fait l'objet de deux sous-amendements, n° 1149 et 1141. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement n° 971.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 264.
