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Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

45 interventions trouvées.

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif ; Discussion de la proposition de loi visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne ; Discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration de la prestation de compensation...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur les violences sexuelles et sexistes ; Discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination. La séance est levée.

Prochaine séance, le mercredi 9 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur la réforme de nos institutions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Fixation de l'ordre du jour ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Richard Ferrand et plusieurs de ses collègues relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. La séance est...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergi...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des crédits de la mission « Outre-mer » ; examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, lundi 23 octobre, à seize heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 ; Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion d'une proposition de loi visant à restaurer la compétitivité de l'agriculture française ; Discussion d'une proposition de loi pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » des communautés de communes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ; Suite de la discussion de la proposition de résolution modifiant le Règlement de l'Assemblée nationale. La séance e...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion en procédure d'examen simplifiée de trois projets de loi autorisant l'approbation d'accords internationaux ; Discussion du projet de loi autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de ...

Prochaine séance, mardi 1er août, à quinze heures : Commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnance les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi et du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique. La séance est levée.