Les interventions de Emmanuelle Ménard sur ce dossier

206 amendements trouvés


07/11/2023 — Amendement N° 4663C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Taché de la Pagerie, M. Buisson, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports02 700 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau e...

02/11/2023 — Amendement N° 3652C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt100 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

02/11/2023 — Amendement N° 3650C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt60 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

02/11/2023 — Amendement N° 3643C au texte N° 1680 - Article 37 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

02/11/2023 — Amendement N° 3635C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Développement et transfert en agriculture9 000 0000
Recherche appliquée et innovation en agriculture09 000 000
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation100 ...

02/11/2023 — Amendement N° 3634C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

02/11/2023 — Amendement N° 3631C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt100 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt10
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0

02/11/2023 — Amendement N° 3554C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Le Feur, M. Zulesi, M. Pahun, M. Larsonneur, M. Ramos, Mme Dupont, Mme Piron, M. Giraud, M. Molac, M. Ledoux, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt5 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation50 0...

02/11/2023 — Amendement N° 3552C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Le Feur, M. Zulesi, M. Pahun, M. Larsonneur, M. Ramos, Mme Dupont, Mme Piron, M. Giraud, M. Molac, M. Ledoux, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt271 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

31/10/2023 — Amendement N° 2998C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins700 000 0000
Protection maladie0700 000 000
Compensation à la ...

31/10/2023 — Amendement N° 2997C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins1 000 0000
Protection maladie01 000 000
Compensation à la Sécu...

31/10/2023 — Amendement N° 2996C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins01 000 000
Protection maladie1 000 0000
Compensation à la Sécu...

31/10/2023 — Amendement N° 2995C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins10 000 0000
Protection maladie010 000 000
Compensation à la Sé...

31/10/2023 — Amendement N° 2993C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense01 000
Préparation et emploi des forces1 0000
Soutien d...

31/10/2023 — Amendement N° 2992C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense01 000
Préparation et emploi des forces1 0000
Soutien d...

30/10/2023 — Amendement N° 2575C au texte N° 1680 - Article 38 (Sort indéfini)
Mme Galzy, M. de Lépinau, Mme Lorho, M. Allisio, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Boccaletti, M. Catteau, Mme Co...

Après l’alinéa 149, insérer l’alinéa suivant : « Évolution en volume et en valeur des exportations de vins et spiritueux. » Exposé sommaire : Cet indicateur de performance doit permettre de connaître l’état et l’évolution des exportations en volume et en valeur pour vins et spiritueux en euros constants. Mode de calcul : Le numérateu...

30/10/2023 — Amendement N° 2183C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

30/10/2023 — Amendement N° 2097C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

30/10/2023 — Amendement N° 2096C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré1 0000
Vie de l'él...