Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Réunion du lundi 2 octobre 2023 à 18h00
La réunion
La séance est ouverte à 18 heures.
Présidence de M. Jean-Pierre Pont, président d'âge.
La Commission se réunit en vue de procéder à la nomination de son Bureau.
J'invite les deux plus jeunes commissaires présents, Mmes Clara Chassaniol et Marie Lebec, à remplir les fonctions de secrétaire d'âge.
Élection du président
La Commission est saisie de la candidature de M. Sacha Houlié.
Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Sacha Houlié est proclamé président de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement. (Applaudissements.)
Élection des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de Mme Caroline Abadie, MM. Erwan Balanant et Philippe Gosselin, et de Mmes Andrée Taurinya et Cécile Untermaier.
Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
L'élection des vice-présidents a donné lieu à un tour de scrutin :
Premier tour :
Nombre de votants……………………………………47
Bulletins blancs ou nuls…………………………….. 0
Suffrages exprimés……………………………………47
Majorité absolue……………………………………...24
Ont obtenu :
M. Philippe Gosselin…………………………….......37 suffrages
Mme Caroline Abadie………………………………..35 suffrages
M. Erwan Balanant…………………………………..35 suffrages
Mme Cécile Untermaier……………………………..35 suffrages
Mme Andrée Taurinya.………………………………13 suffrages
Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Philippe Gosselin et Mme Cécile Untermaier, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la commission. (Applaudissements.)
Élection des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de MM. Jérémie Iordanoff et Ludovic Mendes ainsi que de Mmes Marie-Agnès Poussier-Winsback et Andrée Taurinya.
Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Jérémie Iordanoff, M. Ludovic Mendes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback et Mme Andrée Taurinya sont proclamés secrétaires de la commission. (Applaudissements.)
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
— Président : M. Sacha Houlié
— Vice-présidents : Mme Caroline Abadie, MM. Erwan Balanant et Philippe Gosselin, Mme Cécile Untermaier
— Secrétaires : MM. Jérémie Iordanoff et Ludovic Mendes, Mmes Marie-Agnès Poussier-Winsback et Andrée Taurinya.
La séance est levée à 18 heures 25.
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine, Mme Emeline K/Bidi, M. Thomas Portes, M. Davy Rimane, M. Philippe Schreck
