La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagné de Mme Karine Herviou, directrice générale adjointe en charge de la sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Gariel, directeur général adjoint en charge de la santé et de l'environnement, et M. Patrice Bueso, directeur de la stratégie de l'IRSN, sur le projet de rapprochement de l'Institut avec l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://videos.assemblee-nationale.fr/video.14138524_653908695edeb.commission-du-developpement-durable--m-jean-christophe-niel-dg-de-l-irsn-sur-le-projet-de-rappro-25-octobre-2023

Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), sur le projet de rapprochement de l’Institut avec l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 h 30

Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, M. Matthieu Marchio, M. Marcellin Nadeau, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu

Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Batho, Mme Josiane Corneloup, M. Maxime Laisney, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Isabelle Valentin, M. Jean-Pierre Vigier