La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP), sur le bilan de son activité à la présidence de la CNDP.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/5rJ2dg

Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP), sur le bilan de son activité à la présidence de la CNDP

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Questions des députés

Informations relatives à la Commission

La Commission a nommé M. Gérard Leseul rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Marc Papinutti aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 15 février 2023 à 9 h 45

Présents. - M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, Mme Louise Morel, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, Mme Manon Meunier, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Anne Stambach-Terrenoir

Assistaient également à la réunion. - M. Fabrice Brun, M. Dino Cinieri